tarif autonome

tarif autonome
автономный тариф

Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. . 2005.

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  • Juge du tarif — Ordre administratif en France  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif.  Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | …   Wikipédia en Français

  • Juridiction du tarif — Ordre administratif en France  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif.  Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | …   Wikipédia en Français

  • COMMERCE EXTÉRIEUR (POLITIQUE DU) — «Depuis l’émergence des États nations au XVIe siècle, les gouvernements se sont préoccupés de l’incidence de la concurrence internationale sur la prospérité de leurs industries et ont essayé de les protéger» (P. R. Krugman et M. Obstfeld). Cette… …   Encyclopédie Universelle

  • Erbschaftsteuer in Spanien — Nach dem spanischen Erbschafts und Schenkungssteuergesetz (Impuesto sobre sucesiones y donaciones[1]) fallen beim Erwerb von Todes wegen Erbschaftsteuern und bei unentgeltlichen Zuwendungen unter Lebenden Schenkungsteuern an. Nachdem sich aber in …   Deutsch Wikipedia

  • Continuite territoriale — Continuité territoriale La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un… …   Wikipédia en Français

  • Continuité Territoriale — La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un enclavement ou un accès… …   Wikipédia en Français

  • Continuité territoriale — La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un enclavement ou un accès… …   Wikipédia en Français

  • IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

  • PORTUGAL — Malgré l’absence de frontières naturelles nettement dessinées, le Portugal constitue une région dont la personnalité n’a cessé de s’affirmer au cours de l’histoire. Les limites politiques séparant le domaine linguistique du galégo portugais de… …   Encyclopédie Universelle

  • Zollverein, Deutscher — Zollverein, Deutscher. Das alte Deutsche Reich hatte als solches keine selbständige Handelspolitik getrieben. Einzelne Bestimmungen, insbes. Verbote, zu denen es sich gelegentlich aufraffte, wurden nicht ausgeführt. Die Ausbildung der… …   Meyers Großes Konversations-Lexikon

  • Approvisionnement en eau et assainissement en Colombie — L approvisionnement en eau et l assainissement en Colombie ont été grandement améliorés au cours des décennies passées. Entre 1990 et 2008, l accès à l assainissement est passé de 79 % à 86 % tandis que l accès à l eau augmentait… …   Wikipédia en Français


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